Loi provinciale sur le transport maritime
Lois fédérales
sur le transport maritime
Juridiction du Québec
Loi sur la Société des traversiers du Québec S-14
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/S_14/S14.html
Cette loi crée la Société des traversiers du Québec
qui a pour mission de fournir des services de transport par traversier
entre les rives des fleuves, des rivières et des lacs situés
au Québec.
Loi sur la Société du port ferroviaire de Baie-Comeau-Hauterive
C-48
[aucun lien existant]
Cette loi crée la Société du port ferroviaire de
Baie-Comeau-Hauterive et a pour objet l'aménagement et l'administration
d'un complexe portuaire et ferroviaire à Baie-Comeau.
Loi concernant la Compagnie de gestion de Matane inc. C-105
[aucun lien existant]
Cette loi permet au ministre des Transports d'autoriser la Compagnie de
gestion de Matane inc. à fournir un service de traversier.
Règlement sur la responsabilité du transporteur maritime
(C.C.Q., D. 704-94 du 11 mai 1994)
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ/CCQR8.html
Juridiction fédérale
Loi sur le Cabotage
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lc/loi/lc.htm
Loi concernant l'utilisation de navires étrangers et de navires
non dédouanés pour le cabotage.
Loi dérogatoire de 1987 sur les conférences maritimes
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/ldcm/loi/ldcm.html
Loi soustrayant certaines pratiques des conférences maritimes à
l'application de la Loi sur la concurrence, abrogeant la Loi dérogatoire
sur les conférences maritimes et apportant des modifications corrélatives
à d'autres lois.
Décret sur les mesures distinctes au sein des conférences
maritimes
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/ldcm/reglements/ldcm005/ldcm5.html
Décret fixant le nombre de jours du préavis écrit
et du délai de publication relativement à une mesure distincte.
Loi de la convention sur la sécurité des conteneurs
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lcsc/loi/lcsc.html
Loi de mise en œuvre de la Convention internationale sur la sécurité
des conteneurs.
Règlement sur la Convention sur la sécurité
des conteneurs
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lcsc/reglements/lcsc001/lcsc1.html
Règlement concernant la mise en œuvre de la convention internationale
sur la sécurité des conteneurs.
 Loi
concernant la responsabilité en matière maritime et la validité
de certains règlements
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/R/rmm/loi/rmm.html
Loi concernant la responsabilité en matière maritime et
la validité de certains règlements.
Règlement sur la responsabilité en matière
martitime
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/R/rmm/reglements/001/rmm001/rmm001.html
Règlement sur la responsabilité en matière maritime.
Loi maritime du Canada
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lmc/loi/lmc-a.html
Loi favorisant la compétitivité du réseau portuaire
canadien par une rationalisation de sa gestion, prévoyant la création
des administrations portuaires et l'aliénation de certains ports,
régissant la commercialisation de la Voie maritime du Saint-Laurent
et des traversiers et des questions connexes liées au commerce
et au transport maritimes, modifiant la Loi sur le pilotage et abrogeant
et modifiant certaines lois.
Règlement sur La Corporation du Pont international de la
voie maritime, ltée
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lmc/reglements/010/lmc013/lmc013.html
Règlement sur La Corporation du Pont international de la voie
maritime, ltée.
Règlement sur la gestion des administrations portuaires
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lmc/reglements/001/lmc003/lmc003.html
Règlement sur la gestion des administrations portuaires.
Règlement sur les biens de la voie maritime
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lmc/reglements/010/lmc019/lmc019.html
Règlement sur les biens de la voie maritime.
Règlement sur Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain inc.
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lmc/reglements/010/lmc012/lmc012.html
Règlement sur Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain inc.
Règlement sur les ports publics et installations portuaires
publiques
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lmc/reglements/030/lmc033/lmc033.html
Règlement sur les ports publics et installations portuaires publiques.
Pratiques et procédures pour les ports publics
http://www.tc.gc.ca/programmes/ports/pratproc.htm
Pratiques et procédures pour les ports publics.
Règlement sur l'exploitation des administrations portuaires
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lmc/reglements/001/lmc001/lmc001.html
Règlement sur l'exploitation des administrations portuaires.
Loi sur la marine marchande du Canada
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/loi/menu.html
Loi concernant la marine marchande.
Barème de droits du Bureau d'inspection des navires à
vapeur
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/001/lmmc003/lmmc3.html
Règlement concernant les droits exigibles pour l'inspection des
navires et autres bâtiments.
Certaines étendues recouvertes d'eau proclamées ports
publics à compter du 1er janvier 1980
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/300/lmmc304/lmmc304.html
Certaines étendues recouvertes d'eau proclamées ports
publics à compter du 1er janvier 1980.
Décret d'exemption visant les lignes de charge
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/030/lmmc035/lmmc35.html
Décret exemptant certains navires des dispositions de la partie
VIII de la Loi sur la marine marchande du Canada concernant les lignes
de charge.
Décret sur l'assignation des lignes de charge
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/030/lmmc034/lmmc34.html
Décret sur l'assignation des lignes de charge.
Décret sur la sécurité des navires non canadiens
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/040/lmmc048/lmmc48.html
Décret sur la sécurité des navires non canadiens.
Désignation des Ports Hawkesbury, Mulgrave et Pictou dans
la province de Nouvelle-Écosse comme ports où certaines
personnes peuvent être nommées
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/400/lmmc445/lmmc445.html
Désignation des Ports Hawkesbury, Mulgrave et Pictou dans la
province de Nouvelle-Écosse comme ports où certaines personnes
peuvent être nommées.
Ordonnance sur les eaux secondaires
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/040/lmmc044/lmmc44.html
Ordonnance désignant certaines eaux des littoraux du Canada comme
eaux secondaires.
Règlement de 1988 sur l'inspection des navires classés
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/010/lmmc013/lmmc13.html
Règlement concernant l'inspection des navires classés.
Règlement de 1999 sur les stations de navires (radio)
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/060/lmmc063/lmmc63.html
Règlement de 1999 sur les stations de navires (radio).
Règlement soustrayant certains navires d'État de l'application
de la Loi sur la marine marchande du Canada
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/400/lmmc444/lmmc444.html
Règlement soustrayant certains navires d'État de l'application
de la Loi sur la marine marchande du Canada.
Règlement sur l'alimentation et le service de table des équipages
de navire
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/060/lmmc069/lmmc69.html
Règlement d'application de la convention sur l'alimentation et
le service de table (équipage des navires), 1946.
Règlement sur l'armement en équipage des navires
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/070/lmmc079/lmmc79.html
Règlement sur l'armement en équipage des navires.
Règlement sur l'équipement de sauvetage
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/030/lmmc032/lmmc32-a.html
Règlement concernant l'équipement de sauvetage.
Règlement sur l'île au Sable
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/300/lmmc302/lmmc302.html
Règlement concernant l'administration de l'île au Sable
Règlement sur l'inspection des coques
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/020/lmmc029/lmmc29.html
Règlement concernant l'inspection de la coque et de l'équipement
des navires à vapeur.
Règlement sur l'inspection des grands bateaux de pêche
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/030/lmmc031/lmmc31.html
Règlement concernant la construction et l'inspection des bateaux
de pêche d'une longueur de plus de 24,4 m ou d'une jauge brute
de plus de 150 tonneaux.
Règlement sur l'inspection des petits bateaux de pêche
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/070/lmmc075/lmmc75.html
Règlement concernant la construction et l'inspection des bateaux
de pêche d'une longueur d'au plus 24,4 m et d'une jauge brute
d'au plus 150 tonneaux.
Règlement sur l'outillage de chargement
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/080/lmmc082/lmmc82.html
Règlement concernant la protection contre les accidents des travailleurs
occupés au chargement ou au déchargement des navires.
Règlement sur la compétence des conducteurs d'embarcations
de plaisance
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/100/lmmc108/lmmc108.html
Règlement sur la compétence des conducteurs d'embarcations
de plaisance.
Règlement sur la construction de coques
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/020/lmmc028/lmmc28.html
Règlement concernant la construction de la coque des navires
à vapeur.
Règlement sur la conversion des francs-or (responsabilité
maritime)
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/300/lmmc305/lmmc305.html
Règlement sur la conversion des valeurs de francs-or en leurs
équivalents de dollars canadiens pour l'application de la Loi
sur la marine marchande du Canada.
Règlement sur la délivrance des brevets et certificats
(marine)
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/070/lmmc077/lmmc77.html
Règlement sur la délivrance des brevets et certificats
(marine).
Règlement sur la fumigation des navires
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/090/lmmc097/lmmc97.html
Règlement concernant l'utilisation de pesticides dans la fumigation
des navires et des unités mobiles transportées par navire.
Règlement sur la gestion pour la sécurité de
l'exploitation des navires
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/100/lmmc100/lmmc100.html
Règlement sur la gestion pour la sécurité de l'exploitation
des navires.
Règlement sur la pollution de l'air
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/001/lmmc002/lmmc2.html
Règlement concernant la pollution de l'air par les navires.
Règlement sur la prévention de la pollution des Grands
Lacs par les eaux d'égout
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/020/lmmc026/lmmc26.html
Règlement concernant la prévention de la pollution des
eaux des Grands Lacs par les eaux d'égout des navires.
Règlement sur la prévention de la pollution par les
eaux usées des embarcations de plaisance
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/090/lmmc091/lmmc91.html
Règlement concernant la prévention de la pollution par
les eaux usées des embarcations de plaisance.
Règlement sur la prévention de la pollution par les
eaux usées des navires autres que les embarcations de plaisance
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/090/lmmc092/lmmc92.html
Règlement sur la prévention de la pollution par les eaux
usées des navires autres que les embarcations de plaisance.
Règlement sur la prévention de la pollution par les
hydrocarbures
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/040/lmmc049/lmmc49.html
Règlement concernant la prévention de la pollution des
eaux par les hydrocarbures rejetés par les navires et les installations
de chargement et de déchargement des navires.
Règlement sur la prévention de la pollution par les
ordures
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/020/lmmc022/lmmc22.html
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux par
les ordures déversées par les navires.
Règlement sur la protection des aides à la navigation
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/001/lmmc001/lmmc1.html
Règlement concernant la protection des aides à la navigation.
Règlement sur la publication des normes
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/100/lmmc102/lmmc102.html
Règlement concernant la publication des normes incorporées
par renvoi.
Règlement sur la sécurité de la navigation
dans les rivières St. Claire et Détroit
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/050/lmmc059/lmmc59.html
Règlement concernant la sécurité de la navigation
dans les eaux des Grands Lacs s'étendant du lac Huron au lac
Érié.
Règlement sur la zone de services de trafic maritime de l'Est
du Canada
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/010/lmmc018/lmmc18.html
Règlement concernant la zone de services de trafic maritime de
l'Est du Canada.
Règlement sur le barème de droits pour la visite et
le jaugeage des navires
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/070/lmmc074/lmmc74.html
Règlement concernant le barème de droits à payer
pour la visite et le jaugeage des navires.
Règlement sur le canal de Burlington
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/090/lmmc093/lmmc93.html
Règlement concernant la navigation dans le canal de Burlington.
Règlement sur le logement de l'équipage
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/010/lmmc015/lmmc15.html
Règlement concernant le logement de l'équipage sur les
navires canadiens.
Règlement sur le matériel de détection et d'extinction
d'incendie
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/020/lmmc020/lmmc20.html
Règlement concernant le matériel de détection et
d'extinction d'incendie.
Règlement sur le transport du bois en pontée
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/080/lmmc084/lmmc84.html
Règlement concernant le transport du bois en pontée.
Règlement sur le transport par mer des marchandises dangereuses
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/010/lmmc016/lmmc16.html
Règlement concernant l'emballage, l'arrimage, le transport, le
marquage et l'inspection des marchandises dangereuses à bord
des navires.
Règlement sur les abordages
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/010/lmmc014/lmmc14.html
Règlement pour prévenir les abordages.
Règlement sur les apparaux de gouverne
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/080/lmmc081/lmmc81.html
Règlement concernant les apparaux de gouverne.
Règlement sur les appareils et le matériel de navigation
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/040/lmmc045/lmmc45.html
Règlement sur les appareils et le matériel de navigation.
Règlement sur les ascenseurs de navires
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/070/lmmc071/lmmc71.html
Règlement sur les ascenseurs de navires.
Règlement sur les bouées privées
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/050/lmmc053/lmmc53.html
Règlement sur les bouées privées.
Règlement sur les cargaisons de grains
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/020/lmmc024/lmmc24.html
Règlement concernant les cargaisons de grains.
Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques
(1995)
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/010/lmmc011/lmmc11.html
Règlement rendant obligatoires la présence à bord
des navires des cartes marines, tables des marées et autres documents
ou publications nautiques pertinents, leur mise à jour et leur
utilisation.
Règlement sur les droits d'inspection des installations radio
de navire
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/060/lmmc062/lmmc62.html
Règlement concernant les droits à exiger pour l'inspection
des installations radio à bord des navires.
Règlement sur les échelles de pilote et le hissage
des pilotes
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/050/lmmc050/lmmc50.html
Règlement sur les échelles de pilote et dispositifs de
hissage de pilotes à bord des navires.
Règlement sur les exercices d'embarcation et d'incendie
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/001/lmmc004/lmmc4.html
Règlement sur les exercices d'embarcation et d'incendie.
Règlement sur les lignes de charge (eaux intérieures)
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/030/lmmc036/lmmc36.html
Règlement concernant les lignes de charge des navires d'eaux
intérieures.
Règlement sur les lignes de charge (navires de mer)
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/030/lmmc037/lmmc37.html
Règlement concernant les lignes de charge pour les navires de
mer.
Règlement sur l'immatriculation et le jaugeage des navires
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/400/lmmc443/lmmc443.html
Règlement sur l'immatriculation et le jaugeage des navires.
Règlement sur les locaux d'habitation de l'équipage
des remorqueurs
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/080/lmmc086/lmmc86.html
Règlement concernant les locaux d'habitation de l'équipage
des navires de remorquage.
Règlement sur les machines de navires
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/030/lmmc033/lmmc33.html
Règlement concernant la construction, l'installation et l'inspection
des machines de navires.
Règlement sur les matériaux dangereux en vrac
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/080/lmmc087/lmmc87.html
Règlement concernant le chargement, l'arrimage, le déchargement
et l'inspection de matériaux dangereux transportés en
vrac à bord des navires.
Règlement sur les mesures de sécurité au travail
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/050/lmmc057/lmmc57.html
Règlement concernant les mesures de sécurité au
travail pour protéger les personnes employées à
bord des navires.
Règlement sur les organismes d'intervention et les installations
de manutention d'hydrocarbures
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/100/lmmc101/lmmc101.html
Règlement concernant les modalités d'intervention, l'équipement
et les ressources des organismes d'intervention et des installations
de manutention d'hydrocarbures pour usage en cas d'événement
de pollution par les hydrocarbures.
Règlement sur les petits bâtiments
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/070/lmmc076/lmmc76.html
Règlement concernant les petits bâtiments.
Règlement sur les pratiques et les règles de radiotéléphonie
en VHF
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/090/lmmc096/lmmc96.html
Règlement prescrivant les pratiques et les règles à
suivre par les utilisateurs de radiotéléphones VHF de
passerelles pour assurer la sécurité de la navigation.
Règlement sur les produits chimiques dangereux et les substances
liquides nocives
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/010/lmmc012/lmmc12.html
Règlement concernant la sécurité des navires qui
transportent des produits chimiques dangereux ou des substances liquides
nocives en vrac et concernant la prévention de la pollution des
eaux par ces produits chimiques ou ces substances rejetés par
les navires et par les installations de chargement et de déchargement
des navires.
Règlement sur les rapports de sinistres maritimes
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/060/lmmc067/lmmc67.html
Règlement concernant les rapports de sinistres maritimes, d'accidents,
d'événements dangereux, de décès et de disparition
de personnes à bord d'un navire.
Règlement sur les rapports relatifs au rejet de polluants
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/070/lmmc078/lmmc78.html
Règlement concernant les rapports relatifs au rejet ou à
la probabilité de rejet de polluants.
Règlement sur les restrictions à la conduite des bateaux
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/001/lmmc005/lmmc5-a.html
Règlement concernant les restrictions à la navigation.
Règlement sur les substances polluantes
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/050/lmmc052/lmmc52.html
Règlement concernant les substances polluantes provenant des
navires.
Règlement sur les voyages de cabotage, en eaux intérieures
et en eaux secondaires
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/020/lmmc027/lmmc27.html
Règlement concernant la classification des voyages de cabotage,
des voyages en eaux intérieures et des voyages en eaux secondaires.
Règlement technique de 1999 sur les stations de navires (radio)
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/060/lmmc064/lmmc64.html
Règlement technique de 1999 sur les stations de navires (radio).
Règlement sur les zones de services de trafic maritime
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/080/lmmc088/lmmc88.html
Règlement concernant les zones de services de trafic maritime.
Règles générales sur les lignes de charge
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/020/lmmc023/lmmc23.html
Règles générales concernant les lignes de charge
des navires.
Règles sur les enquêtes et investigations maritimes
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/060/lmmc068/lmmc68.html
Règles concernant les enquêtes préliminaires et
les investigations formelles sur les sinistres maritimes et questions
connexes.
Règles sur les lignes de charge(lacs, fleuves, rivières)
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/030/lmmc038/lmmc38.html
Règles concernant les lignes de charge des navires qui font des
voyages sur les lacs, fleuves et rivières.
Tarif de droits des enrôleurs
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/080/lmmc083/lmmc83.html
Décret concernant le tarif des droits imposables par les enrôleurs
du Canada.
Tarif des droits d'immatriculation et de délivrance de permis
des navires
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/archive/lmmc073/lmmc73.html
Tarif des droits d'immatriculation et de délivrance de permis
des navires.
Tarif des gardiens de port
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/090/lmmc094/lmmc94.html
Tarif sur les services fournis par les gardiens de port.
Règlement sur le mouillage de navires
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/generale/L/lmmc/reglements/050/lmmc055/lmmc55.html
Règlement concernant le mouillage de navires dans certaines eaux
interdites.
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lmmc2001/loi/lmmc2001_a.htm
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada.
Loi sur l'ouvrage de franchissement du détroit de Northumberland
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lofdn/loi/lofdn.html
Loi concernant l'ouvrage de franchissement du détroit de Northumberland.
Loi sur le pilotage
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lp/loi/lp.html
Loi concernant le pilotage.
Règlement général sur le pilotage
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lp/reglements/lp001/lp1.html
Règlement général sur le pilotage.
Règlement de l'Administration de pilotage de l'Atlantique
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lp/reglements/lp002/lp2.html
Règlement concernant l'établissement, le fonctionnement,
l'entretien et la gestion des services de pilotage dans la région
de l'administration de pilotage de l'Atlantique.
Règlement sur la zone non obligatoire de l'Administration
de pilotage de l'Atlantique
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lp/reglements/lp011/lp11.html
Règlement concernant l'établissement, le fonctionnement,
et la gestion des services de pilotage dans certaines des eaux non obligatoires
de la région de l'administration de pilotage de l'Atlantique.
Règlement sur le tarif de pilotage de l'Atlantique, 1996
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lp/reglements/lp003/lp3.html
Règlement fixant les tarifs des droits de pilotage payables à
administration de pilotage de l'Atlantique pour le pilotage dans les
zones de pilotage obligatoire et non obligatoire.
Règlement sur le tarif de pilotage de l'Atlantique - Zones
de pilotage non obligatoire de Terre-Neuve et du Labrador
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lp/reglements/lp004/lp4.html
Règlement prescrivant le tarif des droits de pilotage payables
à l'administration de pilotage de l'Atlantique relativement au
pilotage effectué dans les zones de pilotage non obligatoire
de Terre-Neuve et du Labrador.
Règlement de pilotage des Grands Lacs
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lp/reglements/lp006/lp6.html
Règlement concernant l'établissement, l'exploitation,
le maintien et la gestion des services de pilotage dans la région
de l'administration de pilotage des Grands Lacs.
Règlement sur les tarifs de l'Administration de pilotage
des Grands Lacs, Limitée
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lp/reglements/lp007/lp7.html
Règlement général fixant les tarifs des droits
de pilotage qui doivent être payés à l'administration
de pilotage des Grands Lacs.
Règlement de l'Administration de pilotage des Laurentides
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lp/reglements/lp008/lp8.html
Règlement concernant l'établissement, le fonctionnement,
l'entretien et la gestion des services de pilotage dans la région
de l'administration de pilotage des Laurentides.
Règlement sur la circonscription no 3 de l'Administration
de pilotage des Laurentides
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lp/reglements/lp012/lp12.html
Règlement concernant l'établissement, le fonctionnement
et la gestion des services de pilotage dans les eaux non obligatoires
de la région de l'administration de pilotage des Laurentides.
Règlement sur les tarifs de pilotage des Laurentides
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lp/reglements/lp009/lp9.html
Règlement sur les tarifs de pilotage des Laurentides.
Règlement sur le pilotage dans la région du Pacifique
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lp/reglements/lp010/lp10.html
Règlement concernant l'exploitation, l'entretien et l'administration
des services de pilotage notamment le pilotage obligatoire et les conditions
que doivent remplir les titulaires de brevets ou de certificats de pilotage
dans la région de l'administration de pilotage du Pacifique.
Règlement sur les tarifs de l'Administration de pilotage
du Pacifique
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lp/reglements/lp013/lp13.html
Règlement général prescrivant les tarifs des droits
qui doivent être payés à l'administration de pilotage
du Pacifique pour le pilotage sur la côte du Pacifique et sur
le fleuve Fraser.
Loi sur la prévention de la pollution
des eaux arctiques
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lppea/loi/lppea.html
Loi sur la prévention de la pollution des zones des eaux arctiques
contiguës au continent et aux îles de l'Arctique canadien
Décret de délégation de pouvoirs par le gouverneur
en conseil
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lppea/reglements/001/lppea007/lppea007.html
Décret de délégation de pouvoir et d'autorité
en vertu de l'article 26 de la Loi sur la prévention de la pollution
des eaux arctiques.
Décret sur les zones de contrôle de la sécurité
de la navigation
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lppea/reglements/010/lppea010/lppea010.html
Décret prescrivant certaines zones des eaux arctiques à
titre de zones de contrôle de la sécurité de la
navigation.
Règlement de 1999 sur les stations de navires (radio)
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lmmc/abroge/060/lmmc063/lmmc63.html
Règlement de 1999 sur les stations de navires (radio).
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux
arctiques
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lppea/reglements/001/lppea006/lppea006.html
Règlement concernant la prévention de la pollution des
eaux arctiques.
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux
arctiques par les navires
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lppea/reglements/001/lppea001/lppea001.html
Règlement concernant la prévention de la pollution des
eaux arctiques par les navires.
Règlement sur les apparaux de gouverne
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lppea/reglements/010/lppea011/lppea011.html
Règlement concernant les apparaux de gouverne.
Règlement sur les appareils et le matériel de navigation
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lmmc/reglements/040/lmmc045/lmmc45.html
Règlement sur les appareils et le matériel de navigation.
Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques
(1995)
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lppea/reglements/010/lppea013/lppea013.html
Règlement rendant obligatoires la présence à bord
des navires des cartes marines, tables des marées et autres documents
ou publications nautiques pertinents, leur mise à jour et leur
utilisation.
Loi sur la protection des eaux navigables
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lpen/loi/lpen.htm
Loi concernant la protection des eaux navigables.
Règlement sur les câbles de traille
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lpen/reglements/001/lpen001/lpen1.htm
Règlement sur les câbles de traille.
Règlement sur les ouvrages construits dans les eaux navigables
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lpen/reglements/001/lpen003/lpen3.htm
Règlement concernant les ouvrages construits dans les eaux navigables.
Règlement sur les ponts des eaux navigables
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lpen/reglements/001/lpen002/lpen2.htm
Règlement sur les ponts des eaux navigables.
Bassin inférieur à la centrale électrique d'Atikokan,
canton de Schwenger, district de Rainy River, Ontario, soustrait à
l'application des articles 19 et 20 de la Loi
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lpen/reglements/001/lpen009/lpen9.htm
Proclamant le bassin inférieur à la centrale électrique
d'Atikokan, canton de Schwenger, district de Rainy River, Ontario, soustrait
à l'application des articles 19 et 20 de la Loi.
Certaines eaux du détroit de Tasu, en Colombie-Britannique,
sont soustraites aux dispositions des articles 18, 19 et 20 de la Loi
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lpen/reglements/010/lpen013/lpen13.htm
Certaines eaux du détroit de Tasu, voisines de l'île Moresby,
dans le district de la Reine Charlotte, en Colombie-Britannique, sont
soustraites aux dispositions des articles 18, 19 et 20 de la Loi.
Deux zones du fleuve Saint-Laurent, Baie des Cayes-Noires, à
Port Cartier, dans la province de Québec, sont proclamées
soustraites à l'application des articles 18, 19 et 20 de la Loi
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lpen/reglements/001/lpen004/lpen4.htm
Deux zones du fleuve Saint-Laurent, dans la baie des Cayes-Noires, à
Port Cartier, dans la province de Québec, sont proclamées
soustraites à l'application des articles 18, 19 et 20 de la Loi.
Lac Flora, Terre-Neuve, proclamé soustrait à l'application
de l'article 20 de la Loi
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lpen/reglements/001/lpen006/lpen6.htm
Lac Flora, Terre-Neuve, proclamé soustrait à l'application
de l'article 20 de la Loi.
Lac Marmion, Ontario, soustrait à l'application des articles
18, 19, 20 de la Loi
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lpen/reglements/010/lpen010/lpen10.htm
Lac Marmion, Ontario, soustrait à l'application des articles
18, 19, 20.
Lot riverain, au Labrador, soustrait à l'application de l'article
20 de la Loi
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lpen/reglements/001/lpen007/lpen7.htm
Lot riverain, au Labrador, proclamé soustrait à l'application
de l'article 20 de la Loi.
Partie du détroit Juan de Fuca, C.-B., soustraite à
l'application de l'article 19 de la Loi
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lpen/reglements/010/lpen011/lpen11.htm
Partie du détroit Juan de Fuca, C.-B., soustraite à l'application
de l'article 19 de la Loi.
Partie du fleuve Columbia, Colombie-Britannique, soustraite à
l'application de l'article 20 de la Loi
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lpen/reglements/001/lpen005/lpen5.htm
Partie du fleuve Columbia, Colombie-Britannique, soustraite à
l'application de l'article 20 de la Loi.
Région du lac Long (Ontario) proclamée soustraite
à l'application des articles 19 et 20 de la Loi
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lpen/reglements/001/lpen008/lpen8.htm
Région du lac Long (Ontario) proclamée soustraite à
l'application des articles 19 et 20 de la Loi.
Shoal Arm, Terre-Neuve, soustrait à l'application de l'article
19 de la Loi
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lpen/reglements/010/lpen012/lpen12.htm
Shoal Arm, Terre-Neuve, déclaré par proclamation soustrait
à l'application de l'article 19 de la Loi.
Loi sur la sûreté du transport maritime
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lstm/loi/mtsa.htm
Loi concernant la Sûreté du transport maritime.
Règlement sur la sûreté du transport maritime
(navires de croisière et installations maritimes pour navires
de croisière)
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lstm/reglements/001/lstm001/lstm001.htm
Règlement sur la sûreté du transport maritime (navires
de croisière et installations maritimes pour navires de croisière).
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